Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CHEVALIER
S.A.: E. CHEVALIER ET FILS -

Numéro de dépôt :
1107000
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque ROYAL CHEVALIER

Déposée le 2 mars 1979 par S.A.: E. CHEVALIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « ROYAL CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.: E. CHEVALIER ET FILS - domicilié(e) Charnay-lès-Mâcon - 71000 MACON - France.

La marque ROYAL CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROYAL CHEVALIER est expirée depuis le 2 mars 1989.

S.A.: E. CHEVALIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER CHEVALIER , CELLIER SAINT JEAN , LE CHEVALIER ROUGE , COMTE DE VERNEUIL , LACOMEE ROYAL , VEUVE D ARGENT , IMPERIAL CUVEE


S.A.: E. CHEVALIER ET FILS - - Charnay-lès-Mâcon - 71000 MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013

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